mairie

COMMUNE DE FLEURY-la-VALLEE

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Compte rendu du conseil municipal

Séance du 28 mars 2008

ETAIENT PRESENTS : Mmes et MM. AUDEGOND BATTAULT. BEGUIGNE. CAMEAU M. CAMEAU S. COURTOIS. DEMEAUX. GALLOIS. JARDIN. LESCOT. MOREAU B. MOREAU C. RENAUDIN. ROTH. TROLLE.

Secrétaire de séance : M. AUDEGOND.

DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS

Sont désignés, à l’unanimité, étant précisé que le Maire est, d’office, membre de chaque commission :

Commission des finances :

Responsable : Bernard MOREAU. Membres : Arnaud AUDEGOND. J-Marie BATTAULT. Frédéric BEGUIGNE. Monique CAMEAU. Stéphanie CAMEAU. M-Louise COURTOIS. J-Luc DEMEAUX. Sonia GALLOIS. Daniel JARDIN. Bernard MOREAU. Camille MOREAU. Cyrille RENAUDIN. Sylvie ROTH. Nadine TROLLE.

Cette commission regroupe l’ensemble du conseil permettant ainsi à chacun d’être au même niveau d’information au même moment sur les projets de la commune et d’alléger les séances du conseil réservées au vote des budgets.

Commission vie sociale – enseignement – communication, chargée des relations avec les écoles et l’association l’enfant d’abord (ou celles qui gravitent autour) : Responsable : Sylvie ROTH. Membres : Stéphanie CAMEAU. Sonia GALLOIS

Commission urbanisme – travaux : cette commission, présidée par M. DEMEAUX, fusionnant deux secteurs importants de la gestion de la commune, a été scindée en sous commissions :

►Urbanisme – POS, aménagement du village, circulation : Responsable : J-Luc DEMEAUX. Membres : Frédéric BEGUIGNE. Camille MOREAU. Cyrille RENAUDIN. M-Louise COURTOIS. Arnauld AUDEGOND.

►Travaux - réfection et entretien voirie et bâtiments : Responsable : Arnaud AUDEGOND. Membres : Frédéric BEGUIGNE. Camille MOREAU. Cyrille RENAUDIN. M-Louise COURTOIS.

►Gros projets - voirie et bâtiments : Responsable : M-Louise COURTOIS. Membres : Frédéric BEGUIGNE. Camille MOREAU. Monique CAMEAU. Nadine TROLLE. J-Marie BATTAULT. Stéphanie CAMEAU. Sonia GALLOIS. Sylvie ROTH. Bernard MOREAU. Cyrille RENAUDIN.

Commission animations – relations avec les associations : Responsable : Cyrille RENAUDIN. Membres : Nadine TROLLE. Sylvie ROTH. M-Louise COURTOIS. Bernard MOREAU. Daniel JARDIN.

Commission environnement, décoration du village : Responsable : Stéphanie CAMEAU. Membres : J-Luc DEMEAUX. J-Marie BATTAULT. Monique CAMEAU. M-Louise COURTOIS. Sylvie ROTH.

Commission sports – jeunesse : Responsable : J-Marie BATTAULT. Membres : Bernard MOREAU. M-Louise COURTOIS. Cyrille RENAUDIN.

C.C.A.S. (Commission communale d’Actions Sociales) : commission à budget propre alimenté essentiellement par la subvention octroyée chaque année par la commune, composée, à part égale, de membres élus par et parmi le conseil municipal et de membres extérieurs désignés par arrêté du Maire, président d’office de la commission. Le conseil municipal fixe à cinq le nombre de membres élus :

Daniel JARDIN. Monique CAMEAU. Nadine TROLLE. Sylvie ROTH. M-Louise COURTOIS.

DESIGNATION DES DELEGUES AUX ORGANISMES INTERCOMMUNAUX :

Suite au renouvellement des conseils municipaux, les communes doivent procéder à l’élection de délégués titulaires et suppléants appelés à siéger aux différents organismes intercommunaux dont elles font partie. La durée de leur mandat est égale à la durée du mandat municipal.

Sont élu(e)s à l’unanimité :

CCA (Communauté de Communes de l’Aillantais)

Titulaires : J-Claude LESCOT. M-Louise COURTOIS. Sylvie ROTH

Suppléants : Arnaud AUDEGOND. J-Luc DEMEAUX. Stéphanie CAMEAU

SIER Armançon Forêt d’Othe (syndicat d’électrification)

Titulaires : Arnaud AUDEGOND. J-Claude LESCOT

Suppléants : Sylvie ROTH. M-Louise COURTOIS

SIAEP Fleury/Charbuy – Syndicat d’adduction d’eau potable

En vertu des statuts du Syndicat, la Présidence est assurée par le Maire de Charbuy, la vice-Présidence par le Maire de Fleury-la-Vallée.

Titulaires : J-Claude LESCOT. Camille MOREAU. Bernard MOREAU. J-Luc DEMEAUX

Suppléants : Cyrille RENAUDIN. Frédéric BEGUIGNE.

INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Les indemnités du Maire et des Adjoints doivent être définies par chaque conseil municipal lors du renouvellement de la municipalité. Elles sont fixées par référence à un barème établi au niveau national, en fonction de la population de la commune et à partir d’un pourcentage de l’indice maximal de la fonction publique.

Le Conseil fixe les indemnités du Maire et des Adjoints comme suit, la décision étant applicable à compter du 22 mars 2008 :

INFORMATIONS DIVERSES

Formation sur les énergies renouvelables

La mairie a été destinataire d’une proposition de formation d’élus portant sur les énergies renouvelables, initiée par EDF. Le Maire souhaite que Fleury s’associe au programme. M. DEMEAUX se propose pour participer au stage du 21 et 22 mai prochain à Pouilly en Auxois, les frais étant pris en charge par la commune.

 

 

Rapport de visite de la station d’épuration

IDEA (Institut Départemental de l’Environnement et d’Analyses) a transmis le bilan de sa visite de la station d’épuration de Fleury effectuée les 25 et 26 février derniers. Les conclusions sont bonnes.

Le rapport note cependant la présence persistante, à l’examen microscopique des boues, d’une souche filamenteuse (Microthrix). Pour avoir observé les mêmes filaments dans son puits, le Maire suppute que certains habitants ont raccordé une partie de leur installation d’alimentation en eau sur une source naturelle autre que le réseau public et rejettent les eaux usées à l’assainissement. M. AUDEGOND indique que la stagnation des eaux d’égout dans le réseau, lorsque la pente n’est pas suffisante, peut provoquer un phénomène similaire.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 15

 

La conseillère chargée de la communication

Sylvie ROTH